Articles sélectionnés pour le thème : achat vente produit d'occasion
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SPF Economie - ARTICLE 7 : DEMARCHAGE A DOMICILE
Doctrine
Définition: Pour permettre une application plus efficace des articles 7 et 8 LCC, le concept de démarchage a été précisé à l'occasion de la réforme de 2010. Le démarchage est désormais défini comme suit : La visite physique du consommateur par le prêteur ou l'intermédiaire de crédit à l'occasion de laquelle une offre de crédit est formulée ou une demande de...
Site :
http://www.consumercredit.be
Thèmes liés : achat vente de produits d'occasion aux particuliers / achat vente produit d'occasion / achat vente produit d occasion / prix de vente d un produit / vente d un produit
Conditions de vente de l'agence de voyage - GO Voyages
ANNEXE 4 - HÔTELS ET AUTRES HÉBERGEMENTS
ANNEXE 5 - LOCATION DE VÉHICULES
ANNEXE 6 - CROISIÈRES
Mise à jour le 20 octobre 2015
Veuillez lire attentivement les présentes Conditions générales avant d'utiliser le site de GO Voyages (ci-après le Site) et de faire une réservation. Lorsque vous effectuez un achat sur le Site, vous vous engagez à accepter les présentes Conditions...
Site :
govoyages.com
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Le site pour trouver un emploi à la maison Travail a domicile
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Offre d'emploi a domicile 49 en ligne Travail a domicile
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Conditions Générales de Vente | Becquet
Conditions générales de vente
Objet
Les présentes conditions régissent les relations entre BECQUET et le Client. Ces relations concernent la vente, par le biais du site www.becquet.fr , des divers produits mis en ligne.
Le présent site est édité par la société BECQUET, SASU au capital de 914.400EUR immatriculée au RCS de LILLE METROPOLE sous le numéro 466 500 683, dont le siège social...
Site :
https://sec.becquet.fr
Thèmes liés : domicile conditions generales de vente / achat vente produit d'occasion / achat vente produit d occasion / prix de vente d un produit / vente d un produit
Le vide-maison : avantages, inconvénients et ...
Dans le vide-maison, tout doit disparaître
" data-medium-file="https://www.debarras-de-maison.com/blog/wp-content/uploads/2016/06/vide-maison1-300x225.jpeg" data-large-file="https://www.debarras-de-maison.com/blog/wp-content/uploads/2016/06/vide-maison1.jpeg" />
Alors même que le vide-grenier et la brocante apparaissent, aujourd'hui, comme de véritables traditions connues - et parfois...
Site :
https://www.debarras-de-maison.com
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Grossistes Marseille: grossiste, Marseille, fournisseur ...
Contrairement aux idées reçues , travailler de chez soi rendrait plus productif.........
06.01.2012
Quitter sa boîte ? Près d'un salarié sur trois y songe ! Oui, près d'un sur trois songe, en ce moment, à quitter son entreprise.
Cette tendance, en forte hausse, est révélée dans l'enquête publiée lundi par Mercer
23.09.2011
Francegrossiste.com innove et révolutionne le e-commerce
Vue...
Site :
francegrossiste.com
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Réponses aux questions de Marie DAILLOUX
Bonjour je me suis mariée sans contrat de mariage si mon époux décède je serais VEUVE alors ai je droit à l'héritage financier et immobilier de mon défunt mari ???? sachant que nous n'aurons jamais d'enfants - mon mari a une mère et deux soeurs donc quel est le pourcentage de l'héritage de mon défunt mari auquel j'aurai droit en tant que veuve sans enfants ? devrais je partager avec...
Site :
http://juriste.documentissime.fr
Thèmes liés : offre d'emploi dans l'aide a domicile / lettre de motivation demande d'emploi aide a domicile / lettre demande d'emploi aide a domicile / offre d emploi lettre de motivation / demande d'emploi garde a domicile
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Kenzo
Yves Saint Laurent
Une catégorie spéciale "Flacons géants" offre des contenances impressionnantes, allant de 400 ml à près d'un litre pour certains modèles. Le marchand en ligne est également apprécié pour son vaste choix de cosmétiques, maquillage et produits de beauté. Là aussi, on retrouve les produits des grands laboratoires cosmétiques, mais aussi des petites marques moins...
Site :
https://www.reduc.fr
Thèmes liés : magasin achat vente produit d'occasion / achat vente de produits d'occasion aux particuliers / achat vente produit d'occasion / achat vente produit d occasion / vente produit beaute femme
10 actions de grandes surfaces contre le gaspillage ...
Gaspillage alimentaire : 10 Initiatives des Professionnels de la Grande Distribution pour Réduire leurs Déchets
Lisibilité
A A A
Pour la journée nationale de lutte contre le gaspillage alimentaire, retrouvez 10 initiatives mises en place par les professionnels de la distribution pour réduire leurs déchets.
Le 16 octobre est la journée nationale de lutte contre le gaspillage alimentaire....
Site :
https://e-rse.net
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Etats-Unis | Alim'agri - agriculture.gouv.fr
Contexte agricole et relations internationales
Ce qu'il faut retenir
L'agriculture américaine préserve en 2014 sa position de première puissance agricole en termes de production. En particulier, les états-Unis sont les premier producteurs mondiaux de maïs, de soja, de viandes bovines et de volaille.
Les exportations agricoles américaines (127MdEUR) ont atteint un nouveau record en 2014. En...
Date: 2018-04-12 05:03:22
Site :
http://agriculture.gouv.fr
Aide pour le suivi de vos colis en fonction de votre transporteur
Certains vendeurs peuvent également proposer la livraison express en seulement 24h.
Comment suivre ses colis avec Priceminister ?
Lorsque vous commandez des produits sur Priceminister, vous recevez automatiquement un email de confirmation qui rappel les produits achetés et les différentes étapes d'acheminement de vos produits. Pour suivre l'avancement de votre commande, connectez-vous à...
Site :
http://suivi-colis.org
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Depanoto - Accessoires pour voitures anciennes ...
VENTE EN LIGNE
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
La société «DEPANOTO & Compagnie» société par Actions simplifiées au capital de 38720 EUR inscrite au registre du commerce sous le numéro RCS CHARTRES 775145659 dont le siège est situé 4 rue de la Malerie 28400 NOGENT LE ROTROU adresse éléctronique: info@depanoto.fr , numéro individuel d'identification fiscale FR20775145659 téléphone...
Site :
http://www.depanoto-boutique.com
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Revenu d’intégration du CPAS - FUNDP
(Il n' y a pas de jurisprudence)
1.4.1.2. Les ressources disponibles
Les allocations familiales perçues par le demandeur du minimex et à son seul profit sont prises en considération pour le calcul de ses ressources [68] .
Les allocations de chômage doivent être prises en considération pour l'octroi du minimex [69] , peu importe que ces allocations fassent l'objet d'une saisie [70]...
Date: 2005-05-23 06:37:45
Site :
http://www.dfls.be
Thèmes liés : prix de vente d un produit / presentation d un travail de recherche / recherche d un contrat de travail / recherche d un travail / recherche d un travail a domicile
N° 4186 - Rapport de M. Nicolas Perruchot sur la ...
1,721 % de la masse salariale
France Télécom (2010)
92,3 (1)
3,7 % de la masse salariale
RATP (2011)
2,811 % de la masse salariale
Banque de France (2010)
2,452 % de la masse salariale
(1) Pour les seuls comités d'établissement.
3. Les moyens attribués par les employeurs au-delà des obligations légales
Par ailleurs, du fait de stipulations conventionnelles ou par décision...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
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Solidarité Paysans : Procédures d'aide aux agriculteurs en ...
Notre action > Glossaire
Glossaire
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A
Abandon de créance : C'est une remise de dette consentie par le créancier, qui libère ainsi l'agriculteur en entraînant l'extinction de la dette. Il peut s'agir d'un abandon pur et simple de la créance ou d'un abandon partiel. Il peut faire partie des modalités d'un plan de redressement. En cas de consultation...
Site :
http://www.solidaritepaysans.org
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Caudalie : Soin Cosmétique Naturel, Produits de Beauté et ...
Frais de port gratuits dès 10 EUR d'achat en France métropolitaine
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La livraison à domicile est offerte à partir de 60EUR. En deçà, une participation de 6EUR vous est demandée. Le délai de livraison de votre commande est de 2 à 10 jours ouvrés*.
La livraison express** est offerte à partir de 100EUR. En deçà, une participation de 10EUR vous est demandée. Le délai...
Site :
fr.caudalie.com
Thèmes liés : achat vente produit d'occasion / achat vente produit d occasion / vente produit cosmetique naturel / domicile conditions generales de vente
DGCCRF - Contrat : droits et obligations pour les parties ...
Un contrat est une convention prévoyant un certain nombre de droits et d'obligations pour les parties en présence.
La signature d'un contrat engage chacun des contractants. Les consommateurs et professionnels sont principalement concernés par les contrats de vente et les contrats de prestation de service.
Leurs relations sont encadrées par le droit de la consommation avant, pendant et après...
Date: 2017-09-27 11:54:08
Site :
economie.gouv.fr
Thèmes liés : contrat de vente de produits et services / achat vente produit d'occasion / achat vente produit d occasion / prix de vente d un produit / vente a domicile droit de retractation
DGCCRF - Contrat | Le portail des ministères économiques ...
Un contrat est une convention prévoyant un certain nombre de droits et d'obligations pour les parties en présence.
La signature d'un contrat engage chacun des contractants. Les consommateurs et professionnels sont principalement concernés par les contrats de vente et les contrats de prestation de service.
Leurs relations sont encadrées par le droit de la consommation avant, pendant et après...
Date: 2017-03-05 00:59:42
Site :
economie.gouv.fr
Thèmes liés : contrat de vente de produits et services / achat vente produit d'occasion / achat vente produit d occasion / prix de vente d un produit / vente a domicile droit de retractation
OXYBAR® BOUTIQUE
Attention les appels masqués sont automatiquement rejetés
OXYBAR® : apporteur d'oxygène, bar à oxygène et bien-être
Avec la Boutique OXYBAR®, en plus des bars, narguilés et fontaines à oxygène, vous aurez une déclinaison de produits écologiques issus du commerce équitable
- Concernant les bénéficiaires d'une oxygénothérapie à domicile, prenez connaissance des nouvelles...
Site :
http://www.oxybar-boutique.com
Thèmes liés : achat vente produit d'occasion / achat vente produit d occasion / prix de vente d un produit / vente d un produit
Accessoires de cuisine et astuces pour la maison - TEMPS L
Propriété intellectuelle
1- Généralités
L'enseigne Temps L (nom commercial) est commercialisée par correspondance et sur Internet par la société Domoti SAS. Les dispositions qui suivent établissent les Conditions Générales de Vente des produits proposés sur ce site par la société Domoti SAS représentée par son directeur de la publication Benoît Tiberghien.
Fiche d'identité de...
Site :
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Thèmes liés : prix de vente d un produit / domicile conditions generales de vente / vente de produit d'hygiene / vente de produit d hygiene / achat vente de produits d'occasion aux particuliers
HYUNDAI d'occasion - achat et vente
HYUNDAI: Voitures de démonstration
Hyundai
Fondé en 1967 par Chung Ju-yung, le constructeur automobile sud-coréen Hyundai fait aujourd'hui partie des sept marques de voitures qui connaissent le plus de succès dans le monde. Le premier modèle Hyundai fut la Ford Cortina construite sous licence. Ensuite, Hyundai commença à développer ses propres voiture et présenta en 1975 la Hyundai Pony....
Site :
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Thèmes liés : achat vente produit d'occasion / achat vente produit d occasion / achat vente produit occasion
Ordonnance-loi n° 69/009 du 10 février 1969 ...
Titre 4 - Contribution sur les revenus professionnels ou contribution professionnelle
Chapitre 1 - Base de l'impôt
Art.27.- La contribution professionnelle atteint les revenus désignés ci-après, provenant d'activités professionnelles exercées en République Démocratique du Congo alors même que le bénéficiaire n'y aurait pas son siège social, son principal établissement...
Date: 2011-06-01 16:45:50
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Vente Materiel agricole en ligne - Etablissements Andreux
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Conditions générales de vente - Lampes Design LightOnline
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Commande non volumineuse comprenant des luminaires
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Commande volumineuse comprenant des luminaires
Les frais de port sont fixés quel que soit le montant total du panier à 30 euros (30EUR).
Commande uniquement d'ampoules
Les frais de port sont fixés quel que soit le montant total du panier à 15...
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Thèmes liés : prix de vente d un produit / achat vente produit d'occasion / achat vente produit d occasion / emploi vendeur produit frais / vendeur a domicile independant offre d'emploi
Avoir un revenu complémentaire sans ... - forum.doctissimo.fr
Je vous parle bien d'un travail complémentaire.
Il faut donc TRAVAILLER
Je ne vous parle pas de sondage rémunéré, etc, où il ne faut fournir aucun effort.
Si j'en parle, c'est parce que je recrute des gens qui seraient intéréssés.
C'est pour les personnes qui aiment les bijoux, et qui cherche un revenu complémentaire occasionnel.
Ce sont des démonstrations à domicile.
Je comprend...
Date: 2012-01-18 20:02:16
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Intolérant au gluten depuis des années, il a toujours été...
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La présente section expose les éléments divers exclus de la base d'imposition à la TVA.
I. Escomptes de caisse, remises, rabais, ristournes et autres réductions consentis directement au...
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LES 5 PILIERS DE LA PRISE DE RENDEZ-VOUS EN RÉUNION
LA QUALITÉ DE SA PRÉSENTATION DES PRODUITS
Les réunions devront être à la fois :
Instructives (apporter des informations justes et utiles sur les produits présentés et sur leur utilisation) pour que les participantes, appréciant le professionnalisme de la Conseillère, trouvent un intérêt à participer à d'autres réunions et à faire découvrir les produits autour d'elles.
Pour cela,...
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Vente en ligne : le droit de rétractation du consommateur ...
Le particulier qui fait l'acquisition d'un bien ou d'un service sur un site de e-commerce dispose d'un délai de rétractation de 14 jours, sauf exceptions. Comment peut-il exercer son droit ?
En quoi consiste le droit de rétractation ?
Le droit de rétractation est une possibilité reconnue aux particuliers de revenir sur leur consentement exprimé lors de la conclusion du contrat et qui leur...
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Dates des soldes d’hiver : janvier et février 2018
Pour bien commencer la nouvelle année, les fashionistas et les dénicheurs de bons plans se donnent rendez-vous dès le 2ème mercredi du mois de janvier !
En effet, les soldes d'hiver débuteront le 10 janvier 2018, sauf dérogations pour certaines régions. Cette période de 6 semaines de promotions consécutives sera donc l'occasion d'acquérir des produits à moindre coût. D'ailleurs, pour...
Site :
http://www.echantillonsclub.com
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Conditions vente - BestCost.ca
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Condition
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LES PRODUITS EN BOITE OUVERTE NE SONT PAS ASSUJETTI À LA L'ÉCO-TAXE.
Merci de faire confiance...
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Loi sur la garantie en cas de vente au consommateur ...
La loi du 1er septembre 2004
impose une obligation de garantie légale au vendeur professionnel lors de la vente de biens de consommation à un consommateur qui achète pour un usage privé.
Selon cette loi, le vendeur final est responsable de tout défaut de conformité qui existe lors de la délivrance du bien et qui apparaît dans un délai de deux ans à compter de celle-ci. Ce délai...
Site :
economie.fgov.be
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Les ventes de vêtements de bébé d’occasion à domicile ...
Dans Bébé
C'est une armada de gros bidons qui accueille joyeusement les vendeuses à domicile proposant des vêtements d'occasion. Une séance shopping qui sort de l'ordinaire et plaît à coup sûr !
Caroline a créé « L'Armoire des Frip'ouilles » en partant d'un constat simple : une future maman ne peut pas toujours se déplacer. Les dépôts-ventes se trouvent généralement dans...
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http://laminutepratique.ooshop.com
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Malijet D’hier à aujourd’hui : Lumière sur ces valeureux ...
Accueil | Economie | D'hier à aujourd'hui : Lumière sur ces valeureux opérateurs économiques qui construisent le Mali dans l'ombre
D'hier à aujourd'hui : Lumière sur ces valeureux opérateurs économiques qui construisent le Mali dans l'ombre
Par Aujourd'hui-Mali - Date: 27 Aout 2016 8 réactions
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Le développement d'un pays se mesure à l'aune de la...
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Vente à distance : délai de rétractation du consommateur ...
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Vous avez un délai de 14 jours pour changer d'avis en cas d'achat par internet ou par téléphone. C'est le droit de rétractation. Si vous exercez ce droit, le vendeur doit vous rembourser le bien ou la prestation de service commandé. Certains contrats ne sont toutefois pas concernés.
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De quoi s'agit-il ?
Principe
Si vous achetez un bien ou un service...
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