Articles sélectionnés pour le thème : domicile conditions generales de vente
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Vente De Sac A Main A Domicile - Kimberli Sanders Blog
Vente De Sac A Main A Domicile
Vente De Sac A Main A Domicile
16.12
vente sac à main à domicile Sac en gros. Articles classés vente sac à main à domicile écrits par sacengros. Sac en gros Devenir vendeur ou revendeur de sac à main à domicile.
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Date: 2017-09-25 23:27:23
Site :
http://kimberlisandersblog.blogspot.com
Vente De Sac A Main A Domicile - Judy K. Peltz Blog
Home Unlabelled Vente De Sac A Main A Domicile
Vente De Sac A Main A Domicile
23.24
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Date: 2017-09-15 10:19:55
Site :
http://judykpeltz.blogspot.com
Conditions générales de vente Belgique - Oxybul eveil jeux
Conditions générales de vente Oxybul éveil et jeux
Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre :
La société Oxybul éveil et jeux, SAS au capital de 10.328.368 euros
11 rue Ernest Renan 92000 Nanterre
Immatriculée au RCS de Nanterre sous le n° 410.267.199
N- TVA intracommunautaire FR37 410 267 199
Ci-après dénommée "Oxybul éveil et jeux"
Et
Toute personne...
Site :
http://www.oxybul.com
Thèmes liés : domicile conditions generales de vente / prix de vente d un produit / vente a domicile droit de retractation
Conditions Générales de Vente - wellforme.fr
01 84 88 99 39
Conditions Générales de Vente
Le présent site Internet http://www.wellforme.fr/ (le " Site Internet") est édité par la société France Direct Shop, B.V. immatriculée à OS Amsterdam, dont le numéro de TVA NL854848071B01, et dont le siège social est situé Orlyplein, 85 1043 OS Amsterdam.
Email : info@serviceattentionclient.fr , numéro de téléphone: 01 84...
Site :
http://www.wellforme.fr
Thèmes liés : domicile conditions generales de vente / prix de vente d un produit / vente directe de produits frais / vente de produit sur internet / societe de vente directe a domicile
Conditions Générales de vente | Made in bébé
Tél. : 00 33 (0)5 65 68 55 55
@ : service-clients@madeinbebe.com
RCS Rodez : 511 648 446 00017
N° TVA intracommunautaire : FR 84511648446
Le site www.madeinbebe.com est exploité par la SARL LULILO (Siret 511 648 446 00017, RCS de Rodez). Toute prise de commande au titre d'un produit figurant au sein de la boutique en ligne de ce site web suppose la consultation et l'acceptation préalable des...
Site :
https://www.madeinbebe.com
Thèmes liés : domicile conditions generales de vente / prix de vente d un produit / vente de produit frais en ligne / vente d un produit / contrat de vente de produits et services credit agricole
Conditions générales de vente - Cultura
Article 1 : Champs d'application et acceptation des conditions générales de vente
1.1
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes effectuées par CULTURA - SOCULTUR, SAS au capital de 23.725.009 EUR, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés, sous le n° 519 780 795 00 018, N° de TVA intracommunautaire FR79 519780795, dont le siège social est...
Site :
cultura.com
Thèmes liés : domicile conditions generales de vente / prix de vente d un produit / vente d un produit / creer sa societe de vente a domicile / societe de vente directe a domicile
Conditions Générales de Vente - France Direct Shop
Mon Panier
Conditions Générales de Vente
Le présent site Internet www.francedirectshop.fr (le " Site Internet") est édité par la société France Direct Shop, B.V. immatriculée à GR Amsterdam, dont le numéro de TVA NL854848071B01, et dont le siège social est situé Kingsfordweg 151 1043 GR Amsterdam.
Email : info@francedirectshop.fr , numéro de téléphone:01 86 65 00 05 (offre...
Site :
http://www.francedirectshop.fr
Thèmes liés : domicile conditions generales de vente / recherche d emploi pour l ete / vente de produit de bien etre / vente a domicile produits bien / contrat de vente de produits et services
Camaïeu - Conditions générales de vente - camaieu.fr
Les conditions générales de vente
Le présent site www.camaieu.fr est édité par :
La société CAMAIEU INTERNATIONAL Ci-après dénommée "Camaïeu",
Société par actions simplifiée, au capital de 29.681.792,00 EUR, dont le siège social est situé au 211 avenue BRAME à Roubaix (59100), immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de LILLE METROPOLE sous le n° 345.086.177,...
Site :
camaieu.fr
Thèmes liés : domicile conditions generales de vente / prix de vente d un produit / prix vente mise valeur produit / vente a domicile droit de retractation / vente de produit d'hygiene
Camaïeu - Conditions générales de vente - camaieu.fr
Les conditions générales de vente
Le présent site www.camaieu.fr est édité par :
La société CAMAIEU INTERNATIONAL Ci-après dénommée "Camaïeu",
Société par actions simplifiée, au capital de 29.681.792,00 EUR, dont le siège social est situé au 211 avenue BRAME à Roubaix (59100), immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de LILLE METROPOLE sous le n° 345.086.177,...
Site :
camaieu.fr
Thèmes liés : domicile conditions generales de vente / prix de vente d un produit / prix vente mise valeur produit / vente a domicile droit de retractation / vente de produit d'hygiene
Conditions générales de vente - Mademoiselle bio
Conditions générales de vente
Préambule
La Boutique Mademoiselle bio est un site de commerce électronique accessible par le réseau Internet à l'adresse www.mademoiselle-bio.com (ci-après dénommé le "Site"). Il est ouvert à tout utilisateur de ce réseau. Il est édité par la société BIODOO avec le nom d'enseigne Mademoiselle bio, SAS au capital de 2 100 000 euros, dont le siège...
Site :
http://www.mademoiselle-bio.com
Thèmes liés : vente produit frais bio / domicile conditions generales de vente / prix de vente d un produit / vente en ligne de produits bio / vente a domicile produits de beaute bio
Conditions générales de vente - estrepublicain.fr
Conditions générales de vente
ARTICLE 1 - CHAMP D'APPLICATION
Les présentes Conditions Générales d'Abonnement s'appliquent sans restriction ni réserve à toute souscription d'Abonnement réalisée par les clients professionnels et consommateurs, ci-après dénommés « L'Abonné » à L'EST REPUBLICAIN, S.A société au capital de 2 400 000 EUR, dont le siège social est situé rue...
Site :
estrepublicain.fr
Thèmes liés : offre d'emploi dans l'aide a domicile / domicile conditions generales de vente / vente a domicile droit de retractation / lettre demande d'emploi aide a domicile / offre d'emploi a domicile sur internet
Conditions générales de vente - estrepublicain.fr
Conditions générales de vente
ARTICLE 1 - CHAMP D'APPLICATION
Les présentes Conditions Générales d'Abonnement s'appliquent sans restriction ni réserve à toute souscription d'Abonnement réalisée par les clients professionnels et consommateurs, ci-après dénommés « L'Abonné » à L'EST REPUBLICAIN, S.A société au capital de 2 400 000 EUR, dont le siège social est situé rue...
Site :
estrepublicain.fr
Thèmes liés : offre d'emploi dans l'aide a domicile / domicile conditions generales de vente / vente a domicile droit de retractation / lettre demande d'emploi aide a domicile / offre d'emploi a domicile sur internet
Conditions générales de vente de fichiers AEF - Annuaire ...
La fiabilité de la source CCI
Mises à jour régulières par les Conseillers fichiers CCI
La force du réseau des CCI avec plus de 2,6 millions d'entreprises enregistrées
Pas de montant minimum et paiement sécurisé
Conditions générales de vente de fichiers AEF
Navigation rapide et accès direct
Conditions Générales de Vente rédigées le 16 mai 2005, mises à jour le 2 septembre...
Site :
http://www.aef.cci.fr
Thèmes liés : domicile conditions generales de vente / prix de vente d un produit / annuaire entreprise vente directe / vente d un produit / prix vente mise valeur produit
Conditions Générales de Vente | Garmin | France
Corporate Wellness
Conditions Générales de Vente
Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent exclusivement les ventes entre la société Garmin (Europe) Ltd. Liberty House, Hounsdowne Business Park, Southampton, SO 409RB, Royaume-Uni et toute personne visitant ou effectuant un achat via le site https://buy.garmin.com (Garmin shop) de Produits Techniques (récepteurs...
Date: 2017-03-04 10:14:26
Site :
http://www.garmin.com
Thèmes liés : domicile conditions generales de vente / prix de vente d un produit / offres d'emploi europe de l'est / vente d un produit / offre d'emploi service personnel
Le Télégramme - Vannes ville - Vente à domicile. Parfois ...
Vente à domicile. Parfois le bon plan
Publié le 22 octobre 2009
Marie-Christine Orain et Cathy Auffret, ne regrettent pas de s'être lancées dans la vente à domicile.
Une première à Vannes. La vente à domicile, appelée aussi vente réunion ou vente démonstra- tion, organisait, hier, un premier salon. Un secteur qui recrute, mais il ne faut pas compter y faire fortune.
Marie-Christine...
Site :
http://www.letelegramme.fr
Thèmes liés : organisation reunion vente a domicile / vente en reunion a domicile tupperware / reunion vente a domicile / toutes les entreprises de vente a domicile / entreprise vente directe domicile
Conditions générales de vente - ERAM
Conditions générales de vente
1. Objet et identification
Le présent document (Conditions Générales de Vente) définit les conditions applicables aux ventes conclues entre d'une part les personnes souhaitant effectuer un achat via le site internet de ERAM https://www.eram.fr , ci-après dénommées "le client" et d'autre part la société CHAUSSURES ERAM, SAS au capital de 135 400...
Site :
http://www.eram.fr
Thèmes liés : domicile conditions generales de vente / prix de vente d un produit / vente produit d'entretien / vente produit d'entretien a domicile / vente produit d entretien
Conditions générales de vente - Maison de la Porcelaine
CONDITIONS GENERALES DE VENTE 2016
Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre d'une part :
ARCANA s.a.r.l au capital de 100.000 EUR
Siège social : 21 rue de Paradis 75010 Paris
Tél : +33 (0)5 55 70 14 68 - Fax : +33 (0)5 55 70 36 22
SIREN N° 562 076 083 APE 524J - T.V.A FR 49 562 076 083
Co-gérants : Philippe Bouquet - Névia Rogovic
Ci-après dénommée ...
Site :
http://www.maisonporcelaine.com
Thèmes liés : domicile conditions generales de vente / liste de toutes les ventes a domicile / prix de vente d un produit
Conditions Générales de vente en ligne Orchestra
Conditions Générales de vente en ligne Orchestra
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE EN LIGNE ORCHESTRA
www.shop-orchestra.com
Il vous est recommandé de lire attentivement les présentes conditions générales de vente et d'utilisation qui s'appliquent entre :
La société ORCHESTRA-PREMAMAN, SA au capital de 22 245 732 Euros, dont le siège social est situé 200 avenue des Tamaris, ZAC St...
Site :
https://fr.shop-orchestra.com
Thèmes liés : domicile conditions generales de vente / prix de vente d un produit / vente produit d'entretien a domicile / vente a domicile produit d entretien / vente produit d'entretien industriel
Conditions générales de vente
Article 12. Conditions Générales de Vente applicables aux commandes passées sur le Site
Préambule
Les Conditions Générales d'Utilisation ont pour objet de définir les modalités et conditions de visite et d'utilisation du Site Internet accessible à l'url www.linvosges.com/fr , ainsi que les droits et obligations de Linvosges et des Utilisateurs dans ce cadre. Les...
Site :
linvosges.com
Thèmes liés : domicile conditions generales de vente / prix de vente d un produit / vente d un produit / vente produit marque / vente a domicile offre
Conditions générales de vente - PYLONES
Accueil o Conditions générales de vente
Conditions générales de vente
Les conditions générales de vente détaillées ci-dessous s'appliquent à toutes les commandes passées auprès de la société PYLONES pour l'ensemble des articles et services proposés sur le site WWW.PYLONES.COM. Le fait de passer commande en ligne implique votre entière acceptation de ces conditions générales de...
Site :
https://www.pylones.com
Thèmes liés : domicile conditions generales de vente / vente a domicile droit de retractation / travail a domicile sur internet france / prix de vente d un produit
Conditions générales de vente - linvosges.com
Article 12. Conditions Générales de Vente applicables aux commandes passées sur le Site
Préambule
Les Conditions Générales d'Utilisation ont pour objet de définir les modalités et conditions de visite et d'utilisation du Site Internet accessible à l'url www.linvosges.com/fr , ainsi que les droits et obligations de Linvosges et des Utilisateurs dans ce cadre. Les...
Site :
linvosges.com
Thèmes liés : domicile conditions generales de vente / prix de vente d un produit / vente d un produit / vente produit marque / vente a domicile offre
Selling terms & conditions - Cinq Mondes
Conditions Générales de ventes
1. Objet
Les présentes conditions générales de vente ont pour objet, d'une part, d'informer tout éventuel consommateur sur les conditions et modalités dans lesquelles le vendeur procède à la vente et à la livraison des produits et/ou Invitations Cadeaux commandés, et d'autre part, de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la...
Site :
http://www.cinqmondes.com
Thèmes liés : prix de vente d un produit / domicile conditions generales de vente / vente d un produit / prix vente mise valeur produit / vente de produit frais en ligne
Conditions Générales de Vente - Wikango
CGV
Conditions Générales de Vente
Conditions générales de vente Wikango, applicables exclusivement aux achats de produits Wikango, applications sur téléphones mobiles, souscriptions d'abonnement aux services Wikango (service LIVE pour assistants de conduite communautaires, bases de données pour navigateurs GPS).
Version du 1er janvier 2016.
Wikango est une marque déposée, propriété des...
Date: 2017-03-05 00:50:49
Site :
http://www.wikango.com
Thèmes liés : domicile conditions generales de vente / achat vente produit d'occasion / achat vente produit d occasion / prix de vente d un produit / vente d un produit
Conditions générales de vente - plomberie-pro.com
Accessoires pompe
Dispositions générales : toute commande implique de la part de l'acheteur, l'acceptation pleine, entière, et sans réserve des présentes conditions de vente, ainsi que le tarif en vigueur.
Les conditions générales de vente sont conclues, dans le cadre de vente à distance, entre le cyberacheteur et la société SNDIF immatriculée en France.
ACCEPTATION DES CONDITIONS...
Site :
http://www.plomberie-pro.com
Thèmes liés : domicile conditions generales de vente / prix de vente d un produit / vente de produit frais en ligne / vente de produit frais a domicile / vente de produit frais
Conditions Générales de Vente | Garmin | Belgium
Remise en forme en Entreprise
Conditions Générales de Vente
Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent exclusivement les ventes entre la société Garmin (Europe) Ltd. Liberty House, Hounsdowne Business Park, Southampton, SO 409RB, Royaume-Uni et toute personne visitant ou effectuant un achat via le site https://buy.garmin.com/shop (Garmin shop) de Produits...
Date: 2017-03-05 00:47:19
Site :
http://www.garmin.com
Thèmes liés : domicile conditions generales de vente / prix de vente d un produit / offres d'emploi europe de l'est / vente d un produit / offre d'emploi service personnel
Conditions Générales de vente : Ekia Cosmetiques
Conditions Générales de Vente
Préambule
Vous êtes actuellement connecté sur le Site « www.ekia-cosmetiques.com ». Le présent document a pour but de vous informer sur la société et ses Conditions Générales de Vente.
Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à toutes commandes passées sur le Site Internet « www.ekia-cosmetiques.com » (ci après, dénommé « le...
Site :
http://www.ekia-cosmetiques.com
Thèmes liés : vente directe cosmetiques bio / domicile conditions generales de vente / vente a domicile cosmetique bio / achat vente de produits d'occasion aux particuliers / achat vente produit d'occasion
conditions générales de vente - phytoplant.com
CONDITIONS GENERALES DE VENTE WWW.PHYTOPLANT.COM MISE A JOUR 21/11/2016
Les présentes conditions générales de vente régissent toutes ventes conclues entre :
- la société SAS AB CONSEILS inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés du PUY-EN-VELAY sous le numéro unique d'identification 822556197 dont le siège social est situé à Mans - 43120 MONISTROL-SUR-LOIRE ci-après dénommée...
Site :
http://www.phytoplant.com
Thèmes liés : domicile conditions generales de vente / prix de vente d un produit / vente d un produit / un livreur d'une societe de vente a domicile doit / vente de produit frais en ligne
Condozone : Conditions générales de vente du site de vente ...
Vous êtes ici : Accueil > Conditions générales de ventes
Article 1 : Champ d'application
Les présentes conditions s'appliquent à toutes les ventes conclues entre la société MB LAB (« Nous ») depuis son site Internet http://www.condozone.fr et l'auteur de la commande (« Vous »).
Condozone est une marque déposée de MB LAB, Société à Responsabilité Limité au capital de 100000...
Date: 2017-09-27 11:29:04
Site :
https://www.condozone.fr
Thèmes liés : domicile conditions generales de vente / prix de vente d un produit / vente d un produit / vente a domicile droit de retractation / contrat de vente de produits et services
Conditions générales de vente - Gibert Joseph
Conditions générales de vente au 12 janvier 2016.
Article 1 - Champ d'application
Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent de façon exclusive aux relations commerciales actuelles et futures existant entre la sociétéGibert Joseph Interactive SAS, inscrite au RCS de Paris sous le n° 539 949 669 00011, dont le siège social est situé 5, rue Pierre-Sarrazin 75006 Paris,...
Site :
http://www.gibertjoseph.com
Thèmes liés : domicile conditions generales de vente / achat vente de produits d'occasion aux particuliers / magasin achat vente produit d'occasion / achat vente produit d'occasion / achat vente produit d occasion
Conditions générales de vente - Yves Rocher
Conditions générales de vente
Mise en ligne le 29/01/2018
Nous sommes heureux de vous accueillir sur notre site web www.yves-rocher.fr et vpci.yves-rocher.fr pour les commandes depuis notre rubrique « OFFRE COURRIER » (ci-après dénommés le "Site"). Nous nous efforçons d'assurer au mieux de nos possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce Site, dont...
Site :
yves-rocher.fr
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Conditions Générales de Vente - Parfumdo
Conditions générales de vente
Préambule
Le présent site de commerce électronique (ci-après le « Site »), dont l'adresse électronique est la suivante : https://www.parfumdo.com, est édité par la société SAS MELINE, SAS au capital de 423 000 Euros, immatriculée au RCS de GAP sous le numéro 334 109 022, numéro de TVA intracommunautaire FR82 334 109 02, dont le siège social est...
Site :
http://www.parfumdo.com
Thèmes liés : domicile conditions generales de vente / prix de vente d un produit / vente produit d'entretien a domicile / vente a domicile produit d entretien / vente privee produit d'entretien
Conditions générales de vente - twisto.fr
Conditions générales de vente de titres de transport
Art 1. Objet
1.1 Les présentes conditions générales de vente ont pour objectif de définir les modalités de commercialisation des titres de transport vendus par la société KEOLIS CAEN sur le réseau TWISTO. La commercialisation de ces titres de transport est effectuée par les conducteurs à bord des bus, aux guichets de son agence...
Site :
http://www.twisto.fr
Thèmes liés : domicile conditions generales de vente / recherche d emploi dans l accueil / recherche d emploi pour l ete / recherche d emploi dans le transport / recherche d emploi en ligne
Conditions générales de vente - René Chateau Vidéo
René Chateau
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
La boutique en ligne du site renechateauvideo.com, a été mise en place par la société La Mémoire du Cinéma, qui est l'exploitante de ce site. Toute prise de commande au titre d'un produit figurant au sein de la boutique en ligne du site web renechateauvideo.com suppose la consultation préalable des présentes conditions générales. En...
Site :
http://www.renechateauvideo.com
Thèmes liés : domicile conditions generales de vente / prix de vente d un produit / vente d un produit / vente de produit frais en ligne / vente directe de produits frais
Qui sommes-nous ? Présentation ProduitsRegionaux.fr ...
« ProduitsRegionaux.fr » : dénomination commerciale de l'entreprise en nom propre de Segur-Obier.
Siège de l'entreprise :
83, avenue de Toulouse - BP n° 20035
46200 Souillac (LOT)
Inscrit à la chambre de commerce de Cahors (46)
N° Siret : 432 798 031 00014
N° Siren : 432 798 031
N° de gestion : 2000 B 196
N° de TVA : FR 23 432 798 031
2. Application des conditions générales de...
Site :
http://www.produitsregionaux.fr
Thèmes liés : domicile conditions generales de vente / prix de vente d un produit / reglementation vente de produits frais / legislation vente de produit frais / vente directe de produits frais
Conditions générales de ventes - BeautePrivée : BeautePrivée
Conditions générales de ventes
PR�?AMBULE
La société BEAUTEPRIVEE a créé un espace virtuel de vente événementielle (ci-après le site www.beauteprivee.fr ) destiné à une communauté de membres, auxquels sont proposées des ventes ciblées à des prix attractifs.
Pour ces ventes, l'acheteur internaute, préalablement identifié, situé en France principalement, reçoit une invitation...
Date: 2017-03-05 00:41:19
Site :
https://pages.beauteprivee.fr
Thèmes liés : domicile conditions generales de vente / prix de vente d un produit / vente d un produit / contrat de vente de produits et services / prix vente mise valeur produit
CGV - thiriet.com
Cliquez ici afin de consulter et d'imprimer les conditions générales de vente
1. Préambule
CGV applicables : Les présentes conditions générales de vente sont applicables uniquement aux achats effectués par des particuliers dans le cadre des services de livraison à domicile THIRIET suivants (à l'exclusion de tout achat en magasin) :
- La livraison à des dates préalablement fixées...
Site :
https://www.thiriet.com
Thèmes liés : domicile conditions generales de vente / prix de vente d un produit / offre d'emploi dans l'aide a domicile / offres d'emploi europe de l'est / prix vente mise valeur produit
Allpneus | vente pneus pas chers conseil pro - Conditions ...
Conditions générales de vente All Pneus
VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CES CONDITIONS GENERALES DE VENTE.
ELLES DEFINISSENT LES CONDITIONS ET RESTRICTIONS DE VENTE QUE VOUS ACCEPTEZ EN COCHANT LE BOUTON "J'ai lu les conditions générales de vente et je les accepte".
1. Définitions
On désignera par la suite:
'Site' ou 'service' : le site http://www.allpneus.com et l'ensemble de ses...
Site :
allpneus.com
Thèmes liés : recherche d emploi pour l ete / domicile conditions generales de vente / recherche d'emploi centre d'appel casa / prix de vente d un produit / sites internet pour la recherche d'emploi
Conditions générales de vente, Yves Rocher
Mise en ligne le 14/06/2016
Nous sommes heureux de vous accueillir sur notre site web www.yves-rocher.fr et vpci.yves-rocher.fr pour les commandes depuis notre rubrique « OFFRE COURRIER » (ci-après dénommés le "Site"). Nous nous efforçons d'assurer au mieux de nos possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce Site, dont nous nous réservons le droit de...
Site :
yves-rocher.fr
Thèmes liés : prix de vente d un produit / domicile conditions generales de vente / prix vente mise valeur produit / vente d un produit / vente de produit a domicile pas cher
Conditions générales de vente - Celio France
2 jeans : 79.99EUR
Conditions générales de vente
Les présentes Conditions régissent exclusivement les ventes de Produits de prêt-à-porter masculin et d'accessoires entre CELIO France SAS au capital de 8 153 904 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bobigny sous le Numéro 313 334 856 dont le siège est situé 21 rue Blanqui 93 406 Saint Ouen, ci-après « celio...
Site :
celio.com
Thèmes liés : magasin achat vente produit d'occasion / domicile conditions generales de vente / achat vente de produits d'occasion aux particuliers / achat vente produit d'occasion / achat vente produit d occasion
Conditions générales de vente : Aubert
1. Préambule
Les présentes conditions générales régissent les relations contractuelles pour toute vente à distance en France Métropolitaine uniquement, applicables aux commandes livrées en Belgique sous réserve de compatibilité des articles et de la commande, effectuées à partir du site de commerce électronique www.aubert.com entre :
La société AUBERT FRANCE SA,
4, rue de la Ferme,...
Date: 2017-03-05 00:52:19
Site :
https://www.aubert.com
Thèmes liés : domicile conditions generales de vente / prix de vente d un produit / vente d un produit / vente livraison domicile / vente de produit frais a domicile
Conditions générales de vente
Conditions générales de vente
Dernière date de mise à jour : 3 décembre 2014
PREAMBULE :
Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre :
D'une part
La société i-Run, S.A.S. de droit français, spécialisée dans la vente d'articles de sport et de diététique en ligne sur Internet, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Toulouse sous le numéro...
Site :
http://www.i-run.fr
Thèmes liés : prix de vente d un produit / domicile conditions generales de vente / vente d un produit / prix vente mise valeur produit / vente produits corses internet
Conditions générales de vente de mon-camping-car.com
17 avenue de la plaine
31590 Verfeil
Tel : 05 62 10 57 30
RCS : 803 153 196
N° de siret : 803 153 196 00016
Représentant légale : M. Flavien Vignau
Et d'autre part :
Les internautes s'identifiant et passant commande sur le site www.mon-camping-car.com , ci-après dénommé « le client ».
Les Conditions générales de vente sont accessibles pour tout internaute sur le site...
Site :
https://www.mon-camping-car.com
Thèmes liés : domicile conditions generales de vente / prix de vente d un produit / legislation vente de produit frais / vente de produit frais a domicile / vente directe de produits frais
- Conditions générales de vente
Préambule
Le présent site internet est exploité par la société BERGERE DE FRANCE, Société Anonyme au capital de 8 726 064 EUR, dont le siège social est sis 91, rue Ernest Bradfer à 55000 BAR LE DUC (France), immatriculée au RCS de BAR LE DUC sous le numéro B 312 141 344.
Les présentes Conditions générales de vente s'appliquent à toutes les commandes passées auprès de la...
Site :
http://www.bergeredefrance.fr
Thèmes liés : domicile conditions generales de vente / prix de vente d un produit / achat vente de produits d'occasion aux particuliers / magasin achat vente produit d'occasion / achat et vente de produits d'occasion en algerie
Conditions générales de Vente - Cinémas Gaumont&Pathé!
Conditions générales de Vente
Conditions générales de vente
Conditions Générales de Vente en ligne
ARTICLE 1 - APPLICATION DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE EN LIGNE
Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent aux clients (ci-après individuellement le « Client » et collectivement les « Clients ») dans le cadre de l'achat en ligne de billets dématérialisés...
Date: 2017-03-05 01:50:34
Site :
cinemasgaumontpathe.com
Thèmes liés : domicile conditions generales de vente / prix de vente d un produit / vente a domicile droit de retractation / vente en ligne de produit fin / vente en ligne de produit informatique
Conditions générales de vente - daxon.fr
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Accueil >Conditions générales de vente
Conditions générales de vente
Le présent site Internet https://www.daxon.fr (le « Site Internet ») est édité par la société MOVITEX, Société par Actions Simplifiée au capital de 41.172.646 Euros, dont le siège social est situé 5, rue des Précurseurs, 59650 Villeneuve d'Ascq, ...
Site :
daxon.fr
Thèmes liés : prix de vente d un produit / domicile conditions generales de vente / vente de produit d'hygiene / vente de produit d hygiene / vente d un produit
Solex-Motobecane - pièces détachées Solex, pièces ...
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Conditions générales de vente
1- Introduction
2- Passer une commande
3- Informations produits
4- Prix
5- Disponibilité
6- Mode de...
Site :
http://www.solex-motobecane.com
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Conditions générales de vente - Plantes et Jardins
Le retour du colis vers le lieu initial d'expédition
La transmission par le Client de la preuve d'expédition du retour : nom du transporteur, n° de suivi et validation de prise en charge du colis par le transporteur.
Le Client peut également choisir de conserver le montant de sa commande sous forme d'avoir sur simple demande auprès du Service Client. Toute...
Site :
http://www.plantes-et-jardins.com
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Conditions générales de vente Séjours Au Gai Logis Laurac 07
Conditions générales de vente
Destination... Les conditions Générales de vente
Les conditions d'exercice des activités relatives à l'organisation et à la vente de voyages ou de forfaits touristiques sont régies par les articles L. 211-1 et suivants et R. 211-1 et suivants du Code du tourisme.
ARTICLE 1 - DEFINITIONS
L' « Association » désigne AU GAI LOGIS Celle-ci est membre du...
Site :
http://www.au-gai-logis.com
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Conditions générales de vente - lidl-shop.be
ARTICLE 1 CHAMP D'APPLICATION - IDENTITE DE L'ENTREPRISE
Ces conditions générales s'appliquent à toutes les transactions en ligne effectuées entre Lidl Belgium GmbH & Co KG dont le siège social est établi à 74172 Neckarsulm (République fédérale d'Allemagne) Stiftsbergstrasse 1 et qui possède une succursale en Belgique à 9820 Merelbeke, Guldensporenpark 90 blok J, inscrite à la...
Site :
https://www.lidl-shop.be
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Ventes aux enchères : mode d’emploi | interencheres.com
Acheter aux enchères
Que peut-on acheter dans une vente aux enchères ?
Tous les biens meubles (meuble par opposition à immeuble), d'occasions ou neufs (depuis la loi n° 2011-850 du 20 juillet 2011 de libéralisation des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques), sont susceptibles d'être vendus aux enchères par un commissaire-priseur : meubles et objets d'art (tableau, bijou,...
Site :
http://www.interencheres.com