N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014

La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.

N° 1395

Constitution du 4 octobre 1958

Quatorzième législature

Enregistré à la Présidence

de l'Assemblée nationale

Projet de loi de finances pour 2014

Renvoyé à la Commission des finances,

de l'économie générale et du contrôle budgétaire,

Présenté

au nom de M. Jean-Marc...

Lire la suite


Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Loi Cadre | CNOM RDC

Loi Cadre

EXPOSE DES MOTIFS

Le droit à la santé est un droit fondamental du citoyen et une responsabilité inaliénable de l'Etat.

Depuis l'époque coloniale jusque vers les années 1980, le système de santé de notre pays était formellement réglementé  par le code sanitaire du 19 mars 1952.

L'accession de notre pays à l'indépendance, son ouverture subséquente et graduelle sur le Monde...

Lire la suite


Site : http://www.cnom-rdc.org

Pôle d'Activités et de Soins Adaptés mode d'emploi

Pôle d'Activités et de Soins Adaptés mode d'emploi

Pôle d'Activités et de Soins Adaptés mode d'emploi

 (source direction général de l'action sociale le 22/09/2011 14:03:00)

DESCRIPTION DES PÔLES D'ACTIVITES ET DE SOINS ADAPTES

Le pôle d'activités et de soins adaptés (PASA) permet d'accueillir dans la journée les résidents de l'EHPAD (12 à 14 personnes) ayant des troubles du...

Lire la suite


Site : https://www.soignantenehpad.fr

Appels d'offres batiment, chantiers clients travaux ...

Plus de 100.000 appels d'offres marchés privés traités par an

Conception site internet

un site internet de qualité pour gagner en visibilité et stimuler votre croissance

Référencement site internet

Boostez votre visibilité web, référencement naturel sur mesure en accord avec vos objectifs

Social Media Optimization

une stratégie marketing communautaire performante pour une visibilité...

Lire la suite


Site : https://www.plateforme-pro.com

Thèmes liés : recherche offre d emploi dans la vente / offre d emploi dans la recherche / recherche d offre d emploi / offres d'emploi batiment / sites internet pour la recherche d'emploi

Emplois de cadres, professionnels et gestionnaires ...

Coordonnateur de l'expédition

description

Notre client, une entreprise reconnue dans le domaine de l'édition et des communications, offrant un guichet unique de gestion de fichiers, de conception graphique et d'impression traditionnelle, principalement dans le secteur du livre mais aussi pour plusieurs autres types de publications reliées, est présentement à la recherche d'un coordonnateur...

Lire la suite


Site : http://www.groupe-sfp.com

APSQ » Blog Archive » Exemples de code d’éthique et de ...

Exemples de code d'éthique et de déontologie

July 16, 2005, 15:00

Les exemples concrets de codes d'éthique et de déontologie abondent partout où les organismes, fédérations, regroupements, associations et autres entités du même genre administrent des pouvoirs ou des fonds provenant de leurs membres ou de la population.

Nous avons donc regroupé ici même une série d'exemples tirés de...

Lire la suite


Site : http://www.apsq.net

Thèmes liés : recherche d emploi administration / offres d'emploi administration publique / recherche d'emploi dans l'education / offres d'emploi administration / recherche d emploi dans l enseignement

Malijet D’hier à aujourd’hui : Lumière sur ces valeureux ...

Accueil | Economie | D'hier à aujourd'hui : Lumière sur ces valeureux opérateurs économiques qui construisent le Mali dans l'ombre

D'hier à aujourd'hui : Lumière sur ces valeureux opérateurs économiques qui construisent le Mali dans l'ombre

Par Aujourd'hui-Mali - Date: 27 Aout 2016 8 réactions  

   Tweeter

Taille de la police:

Le développement d'un pays se mesure à l'aune de la...

Lire la suite


Site : http://malijet.com

Thèmes liés : offres d'emploi europe de l'est / recherche d'emploi dans l'education nationale / offres d'emploi dans l'education nationale / offres d'emplois dans l'education / recherche d'emplois dans l'automobile

Notre organisation | Les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg

Les instances

Le conseil de surveillance

Le conseil de surveillance est une nouvelle instance issue de la loi « Hôpital, Patient, Santé, Territoire (HPST) » du 21 juillet 2009 (loi n°2009-879) et décret du 8 avril 2010 (n°2010-361). Il se substitue au Conseil d'Administration. La nouvelle instance s'est réunie pour la première fois, le 24 juin 2010.

Le conseil de surveillance se prononce...

Lire la suite

Date: 2017-03-05 04:16:15
Site : http://www.chru-strasbourg.fr

Thèmes liés : recherche d emploi dans l accueil / recherche d emploi pour l ete / programme de formation techniques de recherche d'emploi / recherche d'emploi art / recherche d emploi art

N° 2239 - Rapport d'information de M. Yves Blein fait au ...

INTRODUCTION 7

I. ÉLÉMENT FONDAMENTAL DU PACTE DE RESPONSABILITÉ ET DE SOLIDARITÉ, LE CICE DONNE AUX ENTREPRISES DES MARGES DE MANOEUVRE FINANCIÈRES, AFIN DE REMÉDIER AUX DIFFICULTÉS STRUCTURELLES DE L'ÉCONOMIE FRANÇAISE. 11

A. LES FONDEMENTS DE LA CRÉATION DU CICE, OUTIL DE SOUTIEN DE LA COMPÉTITIVITÉ DES ENTREPRISES 11

1. La genèse du CICE : le choc de compétitivité proposé par...

Lire la suite


Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Campus des métiers et des qualifications : l'enseignement ...

et de la Recherche

 

Les Campus des métiers et des qualifications : renforcer les coopérations entre le système éducatif et le monde économique, au service de l'insertion professionnelle des jeunes

Créés en 2013, les Campus des métiers et des qualifications sont des pôles d'excellence destinés à faciliter l'insertion des jeunes dans l'emploi. Ils offrent une gamme de formations...

Lire la suite


Site : http://www.education.gouv.fr

Thèmes liés : recherche d'emploi dans l'education nationale / offres d'emploi dans l'education nationale / recherche d emploi dans l enseignement / offre d'emploi region nord pas de calais / recherche d'emploi dans l'education

Importance des connaissances pour une entreprise en croissance

Importance des connaissances pour une entreprise en croissance

Guide

Importance des connaissances pour une entreprise en croissance

Partager sur :

Sauvegarder ce document Vous devez d'abord être connecté pour sauvegarder ce document. Imprimer

Toutes les entreprises ont accès à un ensemble étendu de connaissances, qu'il s'agisse de leur compréhension des besoins des clients et de...

Lire la suite


Site : http://www.infoentrepreneurs.org

professeur d'université - metiers-quebec.org

Le salaire moyen en début de carrière était de :

 

Note : les professeurs réguliers (aussi appelés adjoints) doivent détenir au moins 3 ans d'expérience en enseignement universitaire

.

Il faut généralement accumuler au moins 3 années d'expérience comme professeur(e)-adjoint(e) afin d'aspirer obtenir un poste de professeur(e) agrégé(e) qui vient avec une permanence.

8 191,68...

Lire la suite

Date: 2017-08-26 20:23:32
Site : http://metiers-quebec.org

Définition, mode d'emploi - ANRT - anrt.asso.fr

 

L'instruction

L'instruction se fait tout au long de l'année. La décision est en général communiquée dans les trois mois qui suivent le dépôt d'un dossier complet. La date d'effet de la CIFRE intervient au mieux le 1er du mois suivant la date de communication de l'acceptation, voire ultérieurement selon les places disponibles.

Le Comité d'évaluation et de suivi statue sur la demande...

Lire la suite


Site : http://www.anrt.asso.fr

Thèmes liés : recherche d emploi pour l ete / techniques de recherche de l emploi / recherche d emploi dans une entreprise / formation techniques de recherche d'emploi / formation techniques de recherche d emploi

MALIPAGES.COM - PAGES JAUNES DU MALI, OFFRES D'EMPLOI

Un Curriculum Vitae

Copie(s) conforme(s) de(s) diplôme(s) obtenu(s)

Attestations de service des emplois précédents (avec les coordonnées précises de vos références professionnelles)

3.2- Dépôt des candidatures

La date limite de sélection des dossiers est fixée au 26 septembre 2011 à 18h00.

Les dossiers sont adressés au « Coordinateur Régionale » avec la mention « Recrutement de...

Lire la suite


Site : http://www.malipages.com

Thèmes liés : programme de formation techniques de recherche d'emploi / offre d'emploi dans l'aide a domicile / recherche d'emploi dans l'animation / recherche d emploi dans l animation / recherche d emploi dans l enseignement

Transition énergétique — Wikipédia

Article principal : Énergie en France .

Au 1er  semestre 2012 la « transition énergétique » a été présentée à la fois comme une réponse aux enjeux environnementaux du Sommet de Rio et comme un élément de relance de l' Économie française via la «  croissance verte  » [50] .

En septembre 2012 , la ministre Delphine Batho évoque un « patriotisme écologique », et le...

Lire la suite

Date: 2017-09-27 16:01:08
Site : https://fr.wikipedia.org

NOS OFFRES D'EMPLOI | MBC CONSULTING

Dans le cadre de son développement, notre client recrute un :

Responsable Comptes Clés Infrastructures H/F

Basé à Trévoux (01)

LE POSTE

Sous la responsabilité du Responsable Commercial, vous aurez pour principale mission de développer et fidéliser un portefeuille clients par une prospection organisée et ciblée dans le respect de la stratégie commerciale établie par l'entreprise.

Vous...

Lire la suite


Site : http://www.mbcconsulting.fr

Thèmes liés : club de recherche d'emploi 50 ans et plus / recherche d emploi dans l industrie / offres d'emploi dans l'hotellerie de luxe / offres d'emploi europe de l'est / recherche d'emploi dans l'hotellerie de luxe

Les métiers du web : nos expertes répondent à vos ...

[ Web marketing/Commerce électronique ]

 

Prunelle Charvet, responsable éditoriale du Portail des métiers de l'Internet à la Délégation aux usages de l'Internet (DUI)

Marjorie Soutric, consultante web freelance, animatrice du  Portail des Métiers de l'Internet .

 

Formations du web

 

Pathoo : Bonjour. Mon fils de 16 ans, actuellement en 2nde, est intéressé par le webmastering et les...

Lire la suite


Site : http://www.onisep.fr

Assemblée nationale - Travail : sécurisation de l'emploi

Principaux amendements des commissions

Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 06/03/13

Le ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social a présenté un projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi.

La Grande conférence sociale de juillet 2012 avait inscrit, dans sa feuille de route, une négociation interprofessionnelle sur la...

Lire la suite


Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Braine-le-Comte | Offre d'emploi

Offre d'emploi

L'Administration communale procède au recrutement d'un / une juriste

Le CPAS procède au recrutement d'un / une Responsable du service du personnel et des ressources humaines (A1)

 

Votre fonction :

Mission:

Le juriste est un support de conseil et d'analyse juridique à tous les services de l'administration. Il veille au respect des lois et règlementations spécifiques aux...

Lire la suite


Site : http://www.braine-le-comte.be

Thèmes liés : offres d'emploi administration communale / offre d'emploi directeur general / offre d emploi lettre de motivation / offre d'emploi service personnel / offres d'emploi administration publique

B to B : votre plan d'action commerciale pour vendre aux ...

Ciblage du décideur, mailing, vente commando... les moyens employés exigent un réel savoir-faire et le sens du timing. Pour parvenir à vos fins, procédez par ordre en utilisant notre tableau de bord.

Quel décideur viser ?

Au sein des grands comptes, les fonctions les plus recherchées sont celles de dirigeant (PDG, DG, gérant...) mais aussi de directeur des ressources humaines, directeur...

Lire la suite


Site : lentreprise.lexpress.fr

B to B : votre plan d'action commerciale pour vendre aux ...

Ciblage du décideur, mailing, vente commando... les moyens employés exigent un réel savoir-faire et le sens du timing. Pour parvenir à vos fins, procédez par ordre en utilisant notre tableau de bord.

Quel décideur viser ?

Au sein des grands comptes, les fonctions les plus recherchées sont celles de dirigeant (PDG, DG, gérant...) mais aussi de directeur des ressources humaines, directeur...

Lire la suite


Site : lentreprise.lexpress.fr

Thèmes liés : offre d emploi directeur commercial / recherche d emploi dans l accueil / recherche d'emploi dans l'animation / recherche d emploi dans l animation / recherche d emploi pour l ete

Projet Professionnel De Cadre Superieur De Sante ...

projet de soin en maternite

SOMMAIRE Le cadre réglementaire p1 La méthode d'élaboration p2 Les éléments du diagnostic p2 Les objectifs généraux p4... Les axes et les principales orientations p4 La calendrier de mise en oeuvre p5 Les fiches actions p5 · Le développement des soins centrés sur la personne p6 · Les relations avec les usagers p8 · La qualité et la...

Lire la suite


Site : http://www.etudier.com

Comment créer un blog qui rapporte en 31 jours

Bonjour, je m'appelle Aurélien Amacker et je vis de mes blogs depuis 2010

Mes blogs me rapportent plusieurs milliers d'euros tous les mois, ce qui me permet de vivre de ma passion tout en voyageant aux 4 coins du monde (Brésil, Colombie, Etats-Unis).

Lisez bien ce qui suit, car je vais vous montrer dans un instant comment vous pouvez gagner de l'argent avec un blog DANS LES 31 JOURS QUI...

Lire la suite


Site : http://www.blog-qui-rapporte.com

Thèmes liés : comment gagner de l'argent avec son site internet / comment gagner de l'argent sur internet gratuitement / gagner de l'argent sur internet gratuitement rapidement forum / gagner de l'argent sur internet gratuitement rapidement / comment gagner de l'argent sur internet forum

Transferts de personnels de l'Etat vers les collectivités ...

Page suivante

B. UN PARI EN PASSE D'ÊTRE GAGNÉ

En dépit des oppositions, les transferts de personnels prévus par la loi du 13 août 2004 et qui sont en cours d'achèvement, se sont globalement bien déroulés, selon l'avis de tous les experts auditionnés.

Sur les quelque 133 000 emplois en équivalent temps plein initialement estimés, 128 348 ETP ont déjà fait l'objet d'un transfert et...

Lire la suite

Date: 2010-11-18 17:03:37
Site : senat.fr

Le métier de Community Manager | Pôle emploi

» Le métier de Community Manager 

Numérique, télécommunication

Le métier de Community Manager

La nécessité de communiquer sur son entreprise, de rédiger du contenu sur les médias sociaux, de faire de la veille concurrentielle a donné naissance il y a à peine cinq ans environ au métier de Community Manager (CM).

L'internaute utilise de nouveaux moyens de consommation dans son acte...

Lire la suite


Site : pole-emploi.fr

Thèmes liés : recherche d'emploi dans l'animation / recherche d emploi dans l animation / recherche d emploi dans l enseignement / recherche d emploi pour l ete / reseau social et recherche d emploi

Actualités Fiscale, Sociale et Juridique | JURIS EDITIONS

Rémunération : quoi de neuf au 1er janvier 2018 ? (partie 2/2)

(suite de l'actualité à la une du 11/01/2018)

Source : (6) Ord. n° 2017-1389 du 22 sept. 2017, JO du 23

(7) Circ. AGIRC-ARRCO n° 2017-09-DRJ du 27 oct. 2017

(8) Arr. du 30 déc. 2017, JO du 31, texte n° 97.

(9) Circ. n° DSS/5B/5D/2017/351 du 19 déc. 2017

Animation - Jeunesse | Volontariat. Service civique |...

Lire la suite


Site : http://www.juriseditions.fr

CNRS - DGDR - page d'accueil

Ce rapport rend compte de l'activité des 185 professionnels en charge de la santé au travail des agents du CNRS sur tout le territoire. Il a été réalisé par la Coordination Nationale de la Médecine de Prévention sur la base des rapports annuels individuels de chaque médecin de prévention

C onsulter le rapport national d'activité 2015

 

Consignes du...

Lire la suite

Date: 2016-11-28 15:53:04
Site : dgdr.cnrs.fr

CNRS - DGDR - page d'accueil

Le rapport national d'activité de médecine de prévention pour l'année 2015 est paru:

Ce rapport rend compte de l'activité des 185 professionnels en charge de la santé au travail des agents du CNRS sur tout le territoire. Il a été réalisé par la Coordination Nationale de la Médecine de Prévention sur la base des rapports annuels individuels de chaque...

Lire la suite

Date: 2016-11-28 15:53:04
Site : dgdr.cnrs.fr

Fixation de salaire et respect des minima conventionnels ...

Par Stéphane Boudin le dimanche 4 mars 2007, 17:51 - Droit du travail - Lien permanent

Tags:

Contrat de travail

Un élément important à prendre en compte lors de l'embauche d'un salarié par une société est bien évidemment le montant de la rémunération de ce dernier et la forme que va prendre cette rémunération.

A ce titre, il est bon de rappeler que chaque société est...

Lire la suite


Site : http://www.webavocat.fr

Thèmes liés : recherche d un contrat de travail / offres d'emplois dans l'animation / recherche d'emploi dans l'animation / recherche d emploi dans l animation / recherche d emploi pour l ete

Emploi, Travail, Job, Carrière - Offres d'emploi, de ...

Gestionnaire des ressources humaines

PUBLIÉE il y a 1 semaine | DATE LIMITE LE 30 avril 2018 | emploi | Société de construction industrielle Ouagadougou, Burkina Faso

Capacités liées à l'emploi avoir une expérience de 5 années minimum dans le domaine de la gestion des ressources humaines avoir une maîtrise de la langue anglaise serait un grand atout Composition du dossier Copie...

Lire la suite

Date: 2018-04-12 08:02:38
Site : http://emploi.lefaso.net

N° 2407 - Rapport d'information sur la valorisation du ...

--

INTRODUCTION : LES AUTOROUTES POUR L'EMPLOI 5

I.- LA VALORISATION INSUFFISANTE DU PATRIMOINE AUTOROUTIER FRANÇAIS S'EXPLIQUE PAR L'INADAPTATION D'UN MODÈLE ÉCONOMIQUE DÉSÉQUILIBRÉ 11

1.- L'état des lieux : des acteurs nationaux caractérisés par une certaine forme d'éclatement 11

a) Des sociétés organisées autour d'une logique régionale et marquées par une évolution...

Lire la suite


Site : http://www.assemblee-nationale.fr

MALIPAGES.COM - PAGES JAUNES DU MALI, OFFRES D'EMPLOI

- Bonne connaissance de la zone d'enquête et distribution

- Connaissance des langues locales.

Expérience préalable nécessaire:

1 à 2 ans d expérience dans le domaine requis

Langues

Savoir parler Français et maîtriser les langues locales

Mobilité demandée (local- national) et fréquence des voyages

Besoins de déplacements/voyages (hors de la ville, nuitées,...

Lire la suite


Site : http://www.malipages.com

Thèmes liés : offre d emploi lettre de motivation / lettre type de motivation pour recherche d'emploi / exemple de lettre de motivation a la recherche d'emploi / offres d'emploi dans l'education nationale / lettre motivation a la recherche d'emploi

RECOURS GRACIEUX ET HIERARCHIQUE - fbls.net

- LE SILENCE GARDE PENDANT DEUX MOIS VAUT ACCEPTATION SAUF DE NOMBREUSES EXCEPTIONS

Nous pouvons analyser GRATUITEMENT et SANS AUCUN ENGAGEMENT vos griefs pour savoir s'ils sont susceptibles d'être recevables devant le parlement européen , la CEDH , le Haut Commissariat aux droits de l'homme , ou un autre organisme de règlement international de l' ONU .

Contactez nous à fabre@fbls.net . Si...

Lire la suite

Date: 2016-11-08 11:00:34
Site : http://www.fbls.net

Thèmes liés : recherche d'emploi dans l'education nationale / recherche d'emploi dans l'education / recherche d emploi dans l education / recherche d emploi dans l enseignement / recherche d emploi pour l ete

Centre Mémoire de Ressources et de Recherche de Nice

Fédération Nationale des Centres Mémoire de Ressources et de Recherche

DIAGNOSTIC ET PRISE EN CHARGE DE LA MALADIE D'ALZHEIMER ET DES PATHOLOGIES APPARENTEES : RECOMMANDATIONS FEVRIER 2012

[ Télécharger toutes les recommandations (PDF) ]

6. Traitements des symptômes psychologiques et comportementaux des démences (SPCD)

Des recommandations sur la prise en charge des troubles du comportement...

Lire la suite


Site : http://cmrr-nice.fr

Thèmes liés : recherche d emploi dans l accueil / recherche d emploi pour l ete / exemple plan d action recherche d emploi / recherche emploi d'aide soignante a domicile / emploi d'aide soignante a domicile